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Recommandation du Forum des droits sur l’internet : Quelle responsabilité pour les organisateurs de forums de discussion sur le Web ?

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Le lundi 1er septembre 2003

Le Forum des droits sur l’internet vient de publier, le fruit d’une réflexion menée par des juristes, des représentants d’exploitants de forums, d’éditeurs en ligne et d’utilisateurs, sur la responsabilité des organisateurs de forum de discussion.

Les membres du groupe de travail, conscient du fait que ces lieux de discussions peuvent également être des lieux de diffusion de contenus préjudiciables ou illicites, souhaitent trouver un "équilibre entre liberté d’expression et respect des lois".

Toutefois, à cet effet, le Forum des droits sur l’internet considère qu’il n’y a pas lieu de privilégier l’application d’un régime de responsabilité juridique en particulier : "l’activité consistant à organiser des forums de discussion recouvre des réalités parfois très différentes, ce qui rend inopportun l’application d’un régime de responsabilité unique". Aux termes de cette recommandation il conviendrait au contraire de déterminer le régime applicable au cas par cas.

Ainsi, par exemple, un forum de discussion pourrait relever du régime de l’hébergement lorsque son organisateur conserve "une certaine distance éditoriale à l’égard des contenus" ; à l’opposé lorsque l’organisateur d’un forum "intervient véritablement sur les contenus ce type de forum" ou qu’il se "les approprie", ce dernier pourrait relever du régime applicable aux responsables de presse. Par ailleurs, il est proposé au juge de ne pas appliquer le régime de responsabilité éditoriale à ceux qui, "sans procéder à une exploitation éditoriale des contenus, auraient entrepris une modération a priori ou a posteriori visant à supprimer les seuls messages nuisibles".

La recommandation du Forum des droits sur l’internet et un exemple de "Charte des utilisateurs d’un forum des utilisateurs d’un forum de discussion" sont disponibles sur le site du forum des droits sur l’internet.

Oswald Seidowsky